Comme tous les établissements publics de santé, l’Hôpital le Montaigu est administré, en application de la loi Hôpital Patient Santé Territoire (HPST), par un Directoire et un Conseil de Surveillance.
L’Etablissement est également placé sous le contrôle de l’Agence Régionale de l’Hospitalisation de Santé.
Enfin, pour fonctionner, l’Hôpital est doté de plusieurs instances détaillées ci-dessous.
Conseil de Surveillance – Directoire – CME –
CTE – CHSCT – CLIN – CSIRMT – CDU – CLUD – CLAN – COMEDIMS – CSTH
Le Conseil de Surveillance est présidé par Madame Laurence LAFFORGUE.
Le conseil de Surveillance se prononce sur la stratégie de l’établissement et exerce un contrôle permanent sur la gestion. Il est composé de trois collèges à parité : un collège de 3 élus, un collège de 3 représentants du personnel, un collège de 3 personnalités qualifiées.
Le Directoire est présidé par le directeur Mr Christophe BOURIAT et le président de la CME en est le vice-président. Le président de la CSIRMT est également membre de droit du directoire. Les autres membres sont nommés par le directeur.
Le Directoire dispose de compétences propres pour :
La Commission Médicale d’Établissement est présidée par le Dr Martial MARCHAND et est dotée de compétences consultatives, notamment sur :
Le CTE est obligatoirement consulté sur toutes les décisions ayant une incidence sur le fonctionnement et l’organisation de l’établissement. Il donne un avis. Le CTE est obligatoirement consulté sur :
Les Membres du CHSCT ont un rôle décisionnel dans l’appréciation des situations de travail jugées dangereuses. Cette commission est obligatoire dans les établissements employant plus de 50 agents.
Le CHSCT est un organe consultatif mais en s’appuyant sur les expertises qu’il a le droit de solliciter, il dispose d’un pouvoir quasi délibérant sur les questions d’hygiène et de sécurité des conditions de travail.
Le CLIN est une instance de consultation et de suivi chargée de la lutte contre les infections nosocomiales, y compris la prévention de la résistance contre les infections bactériennes aux antibiotiques. Il contribue par ses avis et ses propositions à l’élaboration et à la définition de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins.
Instance légale se tenant au minimum 3 fois par an, elle est à la fois consultée pour avis et ou informée suivant le domaine de compétence.
Consultée sur :
– le projet de soins qui :
– l’organisation générale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
– la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques liés aux soins
– les conditions générales d’accueil et de prise en charge des usagers
– la recherche et l’innovation dans le domaine des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
– la politique de développement professionnel continu
Informée sur :
– le règlement intérieur de l’établissement
– le rapport annuel d’activité
La commission veille au respect des droits des usagers et facilite leurs démarches ; elle examine les plaintes et réclamations qui ne présentent pas le caractère d’un recours gracieux ou juridictionnel et veille à ce que toute personne soit informée des voies de recours et de conciliation dont elle dispose. Par ses avis et ses propositions, elle contribue à l’amélioration de la politique d’accueil et de prise en charge des malades et de leurs proches. (Cf. Liste actualisée des membres de la CDU)
Le CLUD, présidé par le Dr Mihai SCARLATESCU, contribue par ses avis et ses propositions à l’élaboration et à la définition de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins en ce qui concerne la prise en charge de la douleur.
Il a pour principale mission la mise en oeuvre des moyens propres à prendre en charge la douleur des patients accueillis et à assurer les soins palliatifs que leur état requiert.
A ce titre, le CLUD :
Le CLAN a vocation à participer par ses avis ou propositions à l’amélioration de la prise en charge nutritionnelle des malades, et à la qualité de l’ensemble de la prestation alimentation/nutrition, y compris en ce qui concerne les projets d’aménagement des locaux, des circuits et d’équipement, dans le cas où ces projets peuvent avoir des incidences dans ce domaine.
A cet effet, le CLAN participe :
Le COMEDIMS contribue par ses avis et ses propositions à l’élaboration et à la définition de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins. Ces principales missions sont :
Le CSTH a pour mission de contribuer par ses études et ses propositions à l’amélioration de la sécurité des patients qui sont transfusés dans l’établissement. Il veille à la mise en œuvre des règles et procédures d’hémovigilance prévues par le code de la santé publique. Il est notamment chargé de la coordination des actions d’hémovigilance entreprises au sein de l’établissement de santé.
